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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEHU PERE ET FILS
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“ La Rue des Noyers ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ La Rue des Noyers ”
SARL DEHU PERE ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4079294
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
“ La Rue des Noyers ” de DEHU PERE ET FILS

Présentation de la marque “ La Rue des Noyers ”

Déposée le 27 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEHU PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « “ La Rue des Noyers ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEHU PERE ET FILS domicilié(e) 3 RUE SAINT GEORGES - 02650 - FOSSOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 017 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEHU PERE ET FILS domicilié(e) 3 RUE SAINT GEORGES - 02650 - FOSSOY - France.

La marque “ La Rue des Noyers ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ La Rue des Noyers ” est expirée depuis le 27 mars 2024.

DEHU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : initiation , 41 B


SARL DEHU PERE ET FILS, SARL - 3 RUE SAINT GEORGES - 02650 - FOSSOY - France - SIREN 408017531


SARL DEHU PERE ET FILS - 3 RUE SAINT GEORGES - 02650 - FOSSOY - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Coteaux Champenois ”.

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Ventes au détail, en gros, en ligne des vins d'Appellation d'Origine Contrôlée, à savoir Coteaux Champenois.